RÉGLEMENTATION
ES-TRINArticle 13:02 - Autres greements
1. Les greements suivants, vises par les reglements de police de la navigation en vigueur dans un des Etats membres, doivent se trouver a bord :
a) installation de radiotelephonie ;
b) appareils et dispositifs necessaires pour emettre les signaux lumineux et sonores ou a la signalisation des bateaux ;
c) des feux de secours independants du reseau de bord pour les feux de signalisation prescrits en stationnement.
2. Les recipients suivants doivent egalement se trouver a bord :
a) des recipients marques pour les ordures menageres ;
b) des recipients marques, separes, en acier ou d'une autre matiere resistant aux chocs et non combustible, muni d'un couvercle fermant de maniere etanche, d'une dimension suffisante et presentant au minimum une contenance de 10 litres :
aa) pour la collecte de chiffons huileux ;
bb) pour la collecte des dechets speciaux solides ;
cc) pour la collecte des autres dechets speciaux liquides ;
et, si ceux-ci sont susceptibles d'etre produits ;
dd) pour la collecte de slops ;
ee) pour la collecte d'autres dechets graisseux produits lors de l'exploitation du bateau.
3. En outre, le greement doit comprendre au minimum :
a) des câbles d'amarrage :
Les bateaux doivent être équipés de trois câbles d'amarrage. Leur longueur minimale doit être la suivante :
Premier câble: longueur au bateau + 20 mètres, toutefois pas plus de 100 mètres,
Deuxième câble: 2/3 du premier câble,
Troisième câble: 1/3 du premier câble.
A bord des bateaux dont la longueur au bateau est inferieure a 20 m le cable le plus court n'est pas exige.
Ces cables doivent avoir une charge de rupture minimale (Rs) calculee selon les formules suivantes :
Longueur x Largeur x Profondeur = LxLxP
Pour les dimensions (LxLxP) jusqu'à 1 000 m³ :
Rs= 60 + LxLxP = kilonewton
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10
Pour les dimensions (LxLxP) de plus de 1.000m³ :
Rs= 150 + LxLxP= kilonewton
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100
1 kilonewton x 102 = kilogramme
1 kilogramme / 102 = kilonewton
Pour les câbles prescrits, une attestation conformément à la norme européenne EN 10204 : 2004, certificat de réception 3.1, doit se trouver à bord.
Ces câbles peuvent être remplacés par des cordages de même longueur et de même charge de rupture minimale.
La charge de rupture minimale de ces cordages doit être indiquée dans une attestation qui doit se trouver à bord.
b) des câbles de remorque :
Les remorqueurs doivent être équipés d'un nombre de câbles adapté à leur exploitation. Cependant, le câble le plus important doit avoir au moins une longueur de 100 m et une charge de rupture, en kN, qui ne sera pas inférieure à un tiers de la puissance totale, en kW, du ou des moteurs de propulsion.
Les automoteurs et les pousseurs aptes au remorquage doivent être équipés d'au moins 1 câble de remorque de 100 m de longueur dont la charge de rupture, en kN, ne sera pas inférieure à un quart de la puissance totale, en kW, du ou des moteurs de propulsion.
c) une ligne de jet ;
d) une passerelle d'embarquement d'au moins 0,40 m de large et 4 m de long, dont les parties laterales sont signalees par une bande de couleur claire ; cette passerelle doit etre munie d'une rambarde. Pour de petits batiments la Commission de visite peut admettre des passerelles plus courtes ;
e) une gaffe ;
f) une trousse de secours appropriee, dont le contenu est conforme a une norme d'un Etat membre. La trousse de secours doit etre entreposee dans le logement ou dans la timonerie de telle sorte qu'elle puisse etre atteinte facilement et surement en cas de besoin. Si les trousses de secours sont entreposees de telle facon qu'elles sont dissimulees a la vue, la paroi qui les recouvre doit etre signalee par un panneau "Trousse de secours" conforme au croquis 8 de lfannexe 4, de 10 cm de cote au minimum ;
g) une paire de jumelles, minimum 7 x 50 ;
h) une pancarte relative au sauvetage et a la reanimation des noyes ;
i) un projecteur pouvant etre commande depuis le poste de gouverne.
4. A bord des bateaux dont la hauteur du borde au-dessus de la ligne de flottaison a vide est superieure a 1,50 m, il doit y avoir un escalier ou une echelle d'embarquement.